PRESENTATION DE LA C2A
En première partie du Conseil Municipal Madame Christine Desvoisins (élue d’Albi responsable de la communication externe) et Madame Corinne Dampierre (Directrice Générale des Services de la C2A) nous font une présentation de la C2A.
Nous ne reviendrons pas sur le détail de la présentation, très intéressante, simplement nous reprenons les points qui nous semblent important pour bien comprendre les axes de fonctionnement de la communauté d’agglomération et les impacts sur notre commune et sa façon de la gérer.
La C2A est très jeune, elle date de 2003, elle a souvent été considérée comme loin du terrain et de ses habitants alors qu’elle a à sa charge de nombreux services pour tous.
Lors de ce mandat qui débute un objectif important est de construire un dialogue et travailler en continu avec les élus communaux, et les habitants, de se rapprocher du terrain.
L’unanimité est toujours de mise pour toutes les décisions. Cette unanimité s’appuie sur l’idée qu’aucune commune ne doit être opposée à une décision, elle peut, par contre, ne pas se positionner et voter « blanc ».
Concernant l’organisation, elle est réaffirmée :
- Le bureau décide,
- Le conseil communautaire valide les choix,
- Les commissions proposent.
Philippe Neuville et Jean François Vincent, en ayant participé à une ou plusieurs commissions, relèvent :
- Que les premières commissions n’ont été, la plupart du temps, que des discussions sans plan d’actions
- Qu’aucun compte rendu n’a été rédigé (parfois un mois après la réunion).
Mesdames Desvoisins et Dampierre expliquent que, concernant les comptes rendus, les agents de la C2A qui y participent sont, pour certains, en charge de fortes responsabilités et ne peuvent s’y consacrer dans un délai court. Le principe est que le compte rendu est envoyé avec la convocation suivante.
Les élus comprennent tout à fait ces contraintes et proposent que dans certains cas une organisation différente soit imaginée, par exemple que le compte rendu soit rédigé par un élu. Jean François Vincent propose de rédiger le prochain compte rendu de la commission à laquelle il participe.
Pour le caractère exclusivement informatif des premières réunions, la C2A précise que le rôle des commissions est clair mais à mettre en place dans le nouveau contexte et la nouvelle organisation (moins de commissions avec des sujets plus larges).
Au sujet des différents financements externes sur lesquels les communes s’appuient pour leurs investissements l’environnement évolue vers moins d’argent public et en conséquence un argent public plus difficile à obtenir.
Les financements européens sont aussi réduits.
La Communauté d’Agglomération est au cœur de l’obtention des crédits, tout projet communal doit montrer sa cohérence avec le territoire de la communauté pour être financé.
En toute théorie, pour qu’un projet communal soit éligible à des subventions de la C2A, et/ou du Conseil Général et/ou du Conseil Régional il doit :
- S’inscrire dans le Contrat d’agglomération c'est-à-dire notamment prouver qu’il s’inscrit dans un besoin communautaire (le service n’existe pas sur la communauté ou pas dans le périmètre proche...)
- Satisfaire les axes définis par le Conseil Général pour le département
- Entrer dans les conditions définies par le Conseil Régional (dont l’agenda 21 régional)
L’évolution à moyen terme conduit chaque commune à sortir de son propre territoire pour prendre en compte la cohérence globale sur le territoire de la communauté pour ses propres projets.
Cela démontre aussi l’impérieuse nécessité pour la commune de s’impliquer fortement dans la vie communautaire, de participer aux projets et d’impulser une politique intercommunale de qualité pour le bien de tous.
Cette réflexion conduit à se poser la question de la pertinence d’impliquer principalement le maire dans la structure de pilotage intercommunale, en plus de toutes les tâches et responsabilités de sa commune. Une commune de la C2A a préféré nommer des adjoints en charge exclusive de la C2A. Cette solution doit être validée au contact de la réalité. A première vue elle semble judicieuse pour avoir une communauté d’agglomération qui avance poussée par des élus dédiés à cette tâche en relation étroite avec leur conseil municipal.
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